Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C
/
ICÔNE ÉLÉGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICÔNE ÉLÉGANCE
SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3736603
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2020
ICÔNE ÉLÉGANCE de SEGUIN MOREAU & C

Présentation de la marque ICÔNE ÉLÉGANCE

Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICÔNE ÉLÉGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C domicilié(e) Z.I. Le Petit Oumelet - 16100 MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 920 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ICÔNE ÉLÉGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICÔNE ÉLÉGANCE est expirée depuis le 7 mai 2020.

SEGUIN MOREAU & C a également déposé les autres marques suivantes : GATARD , ICÔNE , SEGUIN MOREAU , (Marque figurative) , AQUAFLEX , OENOESSENTIAL , SEGUIN MOREAU , (Marque figurative) , OPTIMUM , OENO-ESSENTIAL


SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée - Z.I. Le Petit Oumelet - 16100 MERPINS - France - SIREN 905920013


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets et cuves non métalliques. ;

Arômes (préparations à usage alimentaire) destinés à l'industrie vinicole ; copeaux, sciure et poudre de bois naturel torréfiés destinés à être ajoutés au vin lors de la vinification et de l'élevage, afin d'améliorer son goût. ;

Traitement du bois destiné à l'industrie vinicole ; traitement de pièces de bois utilisées dans la fabrication de barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets et cuves en bois ; tonnelerie.